Mentions légales
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Mentions Légales - ESQUISSES PHOTOS
1. Éditeur du Site (Propriétaire)
| Information | Détails |
| Nom du Site Web | ESQUISSES PHOTOS |
| URL du Site | |
| Statut de l'Éditeur | Particulier (Site à but non lucratif) |
| Nom et Prénom | LE BRETON Jean-François |
| Contact de l'Éditeur | lebretonjef@gmail.com |
| Objet du Site | Présentation d'œuvres artistiques (portraits dessinés). |
| Directeur de la publication | LE BRETON Jean-François |
2. Hébergement du Site
| Information | Détails |
| Hébergeur | OVH SAS |
| Forme Juridique | SAS au capital de 50 000 000 € |
| RCS | Lille Métropole 424 761 419 00045 |
| Code APE | 2620Z |
| N° TVA Intracommunautaire | FR 22 424 761 419 |
| Siège social | 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France |
| Filiale de | OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. |
3. Propriété Intellectuelle (Droit d'Auteur)
L’ensemble du site ESQUISSES PHOTOS, y compris sa structure et tous ses contenus (dessins, portraits, textes, éléments graphiques), est la propriété exclusive de l'Éditeur et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation, même partielle, des éléments du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de LE BRETON Jean-François.
4. Gestion des Données Personnelles (RGPD) et Cookies
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